Introduction

Nous vous prions de lire les conditions générales avec une attention particulière car l’utilisation de

VISAZERO suppose leur acceptation entière et sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente des produits/services constituent des clauses

contractuelles applicables à tout achat par tout utilisateur sur le site Web.Les termes «vous» et

«utilisateur» désignent l'utilisateur final accédant au site Web. Les termes «fournisseurs de services

» désignent les prestataires de services tiers. Les termes autour du pronom personnel «nous»

désignent le groupe VISAZERO, ses franchiseurs, ses affiliés et ses partenaires. Le terme « site »

désigne VISAZERO

                                                    Conditions générales d'utilisation

Interprétation des termes :

Les termes «vous» et «utilisateur» désignent l'utilisateur final utilisant le site Web. Les termes «fournisseurs de services » désignent les prestataires de services tiers. Les termes autour du pronom personnel «nous» désignent VISAZERO.INC, ses franchiseurs, ses affiliés et ses partenaires. Le terme « Site Web » désigne VISAZERO.

Les présentes conditions générales d’utilisation s'appliquent à la fois au singulier et au pluriel. Chaque fois que le contexte peut l’exiger, tout pronom doit inclure le masculin et le féminin correspondant. Les termes «notamment», «comprend» et «y compris» sont réputés être suivis par l'expression «sans limitation». Sauf si le contexte s'y oppose, les termes «aux présentes», «des présentes», «ci-après » et les termes de sens similaire se référant aux conditions générales dans leur ensemble.

indépendances des clauses

Si une disposition des CGU est jugée invalide ou inapplicable en tout ou en partie, cette invalidité ou inapplicabilité ne s'attache qu'à cette disposition ou partie de cette disposition. Toutes les autres dispositions des présentes conditions générales d’utilisation restent valables

Utilisation du site Web :

Lors de la procédure d'inscription au site Web. vous créez un mot de passe et un nom de compte.
Vous êtes responsable du maintien de  la confidentialité du nom de compte et du mot de passe, et êtes entièrement responsable de toutes les activités liées à votre compte.
À cette fin, vous vous engagez à :
1. aviser immédiatement VISAZERO de toute utilisation frauduleuse de votre compte ou de toute autre violation de sécurité
2. vous assurer que vous quittez votre compte à la fin de chaque session d’utilisation.

L'utilisateur accepte et s'engage à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, donner licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information ou logiciel obtenu à partir du site Web. La reproduction illimitée ou massive, la copie du contenu à des fins commerciales ou non commerciales, ou la modification injustifiée de données et d'informations contenus sur le site Web n'est pas autorisée

Vous acceptez et vous vous engagez à utiliser le Site uniquement pour afficher et télécharger des données appropriées à l’objet du Site. A titre d'exemple, vous acceptez et vous vous engagez à ne pas:

• Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer les droits individuels d’autres utilisateurs ou tiers ;

• Publier, afficher, télécharger, distribuer ou disséminer tout sujet inapproprié, vulgaire, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal, nom, élément ou information personnels ;
• Télécharger des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle, sauf si vous possédez ou contrôlez les droits afférents ou avez reçu tous les consentements nécessaires à cette fin ;
• Télécharger ou distribuer des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement du Site ;
• Mener des enquêtes ou, à terme, des concours, des programmes effets « boule de neige» ;
• Télécharger un fichier publié par un autre utilisateur d'un service que vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, comme ne pouvant pas être légalement distribué de cette manière ;
• Falsifier ou supprimer toute mention d'auteur, d’avis juridiques ou des désignations ou étiquettes exclusives concernant l'origine ou la source d'un logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier qui est téléchargé.
• Porter atteinte aux termes des présentes conditions d’utilisation ou tous autres termes et conditions d'utilisation du Site.

Propriété intellectuelle

Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par

téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous

procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est

strictement interdit. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site

sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de

tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du

titulaire des marques et signes. De façon générale, toute reproduction ou représentation non

autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles,

photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de

propriété intellectuelle accessibles sur le site est interdite, à moins que cette reproduction ou

représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé

Le respect de la vie privée et des données personnelles

DROIT D'ACCÈS ET DE MODIFICATION DES DONNÉES VOUS CONCERNANT

visazero peut être amené à collecter certaines données à caractère personnel que vous

communiquez lors de la visite du site, notamment dans le cadre de formulaires de contacts,

formulaires d’inscription aux newsletters, ou navigation sur le site. Les informations recueillies font

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prospection commerciale et de communication de promotion liées exclusivement aux activités de

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écrivant à www.visazero.com

Sécurité et confidentialité sur le Réseau

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électronique, nous utilisons le cryptage en utilisant la technologie Secure Socket Layer (SSL) de

codage. Il est fortement recommandé de ne pas envoyer tous les détails de carte de crédit ou de

débit dans les communications électroniques non cryptés avec nous. Mais vous êtes responsable de

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Les liens hypertextes

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peut en aucune manière engager la responsabilité de VISAZERO.

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ainsi que de l’ensemble des lois applicables et VISAZERO se réserve le droit de modifier ou de

compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Le site et les présentes

conditions générales d’utilisation sont soumis aux dispositions du pays d'exploitations de VISAZERO